Retrouvez ci-dessous les différents documents officiels concernant le syndicat de l’eau SEMOY, TOURNAVAUX-HAULMÉ
- Convocations
- Séances du conseil Municipal
- Arrêtés
- Délibérations
- Décisions
- Procès Verbal
Retrouvez ci-dessous les différents documents officiels concernant le syndicat de l’eau SEMOY, TOURNAVAUX-HAULMÉ
CONDITIONS D’UTILISATION
Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.
Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).